Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOUCEUR C'EST TOUT UN ART...
LABORATOIRE YAXA S.A.

Numéro de dépôt :
93496625
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque LA DOUCEUR C'EST TOUT UN ART...

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE YAXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DOUCEUR C'EST TOUT UN ART... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE YAXA domicilié(e) 8, rue Bertrand-Russell, 42100 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 162 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque LA DOUCEUR C'EST TOUT UN ART... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOUCEUR C'EST TOUT UN ART... est expirée depuis le 9 décembre 2003.

LABORATOIRE YAXA a également déposé les autres marques suivantes : "CORPS EPIL" , ALGIBOUE , EPIL-PROCESS , DIETONYL , JOUVENSOURCE , YAXADIET , JET - CIRE , CIRE RUBIS


LABORATOIRE YAXA S.A. - 8, rue Bertrand-Russell, 42100 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 322162538


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, shampoings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de toilette.Lait.Lotion.Crème.Nécessaires de cosmétique, produits épilatoires, produits pour les soins des ongles, du visage et du corps.Produits de maquillage.Masques de beauté.Produits de droguerie, à savoir chandelles, bougies, cires.Appareils et pinces à épiler, appareils et instruments à main pour des soins esthétiques et corporels.Appareils électriques pour soins esthétiques et corporels.Appareils électriques pour l'épilation.Appareil de chauffage pour les soins esthétiques et corporels.Chauffe-cire.Salons et services de manucure et de pédicure.Salons et services d'esthétique et cosmétique.Salons de beauté et de soins.Institut d'esthétique, de soins, de parfumerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.